Quoi de neuf? / Mars 2018

Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques

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Quoi de neuf? / Mars 2018

Pesticides (29 mars) Bilan des ventes de pesticides au Québec 2016 Eaux usées - Système de suivi ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU) (29 mars) Guides d’utilisateur Module 1.3 : Opérateurs (PDF, 445 ko) Module 3.3 : Rapports annuels (PDF, 1,7 Mo) Fiche d'information : 3 - Le rapport annuel 2017 dans le système SOMAEU (PDF, 916 ko) Air (28 mars) Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Liste des contaminants visés et les seuils de déclaration - Mise à jour Déclaration des distributeurs de carburants et de combustibles - Mise à jour Formulaire d'attestation - Grands émetteurs (Word, 464 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Faits saillants (28 mars) Février 2018 : un couvert de neige plus épais et chargé d’eau qu’en 2017 Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (28 mars) Projets ayant fait l'objet d'une directive du ministre depuis le 1^er janvier 1994 - Mise à jour Eau - Eau potable (27 mars) Règlement sur les aqueducs et égouts privés Évaluations environnementales (26 mars) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle	Semaine du 26 mars 2018

Ministère (23 mars) Loi sur la qualité de l'environnement - Mise à jour Loi sur la qualité de l’environnement Table de concordance LQE (PDF, 554 ko) Feuillets d’information 23 mars 2018 : Entrée en vigueur de la nouvelle Loi sur la qualité de l’environnement, du nouveau régime d’autorisation environnementale et mise en place de mesures transitoires (PDF, 4,5 Mo) Règlement relatif à l’évaluation et à l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets (PDF, 739 ko) Règlements relatifs à la modernisation du régime d’autorisation de la Loi sur la qualité de l’environnement Analyse d’impact réglementaire du règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets remplaçant le Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement (PDF, 299 ko) Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les aqueducs et d’égouts privés (PDF, 177 ko) Évaluations environnementales (23 mars) Mise à jour de l'ensemble de la section Registre des évaluations environnementales Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (23 mars) Cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires (PDF, 124 ko) - Mise à jour Suivi des mises à jour du Cadre Changements climatiques - Marché du carbone (23 mars) Bilans des plans d’action sur les changements climatiques Version française - Mise à jour Bilan mi-parcours du PACC 2013-2020 (PDF, 2,3 Mo) Changements climatiques - Marché du carbone (20 mars) Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Terrains contaminés (19 mars) Lagunes de Mercier - Québec prend en charge la construction d’une nouvelle usine	Semaine du 19 mars 2018

Évaluations environnementales (16 mars) Formulaire « Renseignements préliminaires - Procédures nordiques » Changements climatiques - Marché du carbone (16 mars) Avis de vente aux enchères conjointe n^o 15 du 15 mai 2018 Version française (PDF, 357 ko) Version anglaise (PDF, 304 ko) Eaux usées - Système de suivi ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU) (16 mars) Fiche d'information - Les calculs dans le système SOMAEU (PDF, 212 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (16 mars) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Eaux usées - Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (16 mars) Guide d’interprétation du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (PDF, 683 ko) - Mise è jour Section jeunesse - Le coin de Rafale (15 mars) Sais-tu qui est Sécuro? Ministère - Liste des engagements financiers (15 mars) Novembre (PDF, 114 Ko) Matières résiduelles (15 mars) Les déchets biomédicaux - Le règlement en bref - Mise à jour Récupération des seringues usagées - Mise à jour Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (13 mars) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Terrains contaminés (13 mars) Programme InnovEnSol Changements climatiques - Marché du carbone (12 mars) Émetteurs et participants inscrits au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec ou visés par ce système et émetteurs et participants inscrits auprès des autres gouvernements participants Version français (PDF, 105 Ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 98 Ko) - Mise à jour	Semaine du 12 mars 2018

Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (9 mars) Ajout d'une directive Changements climatiques - Faits saillants (7 mars) Janvier 2018 : de la neige et des records en abondance dans le sud de la province Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 mars) Ajout de deux décrets Ajout de deux rapports d'analyse environnementale	Semaine du 5 mars 2018

Changements climatiques - Faits saillants (1^er mars) Décembre 2017 : une vague de froid intense pour les Fêtes Eau - Eaux usées des résidences isolées (27 février) Crédit d’impôt remboursable pour la mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux usées résidentielles Terrains contaminés - Gestion des sols contaminés (26 février) Liste des centres autorisés de traitement de sols contaminés (PDF, 74 ko) - Mise à jour Liste des lieux autorisés d'enfouissement de sols contaminés (PDF, 45 ko) - Mise à jour	Semaine du 26 février 2018

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