Quoi de neuf? / Décembre 2022

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Quoi de neuf? / Décembre 2022

Matières résiduelles - Matières résiduelles fertilisantes (MRF) (28 décembre) Biosolides et substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (28 décembre) Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère	Semaine du 26 décembre 2022

Air - Chauffage au mazout (22 décembre) Règlement sur les appareils de chauffage au mazout - Mise à jour Foire aux questions - Mise à jour Ministère - Analyses d'impact réglementaire (21 décembre Règlement modifiant le Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats (PDF, 800 ko) Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (21 décembre) Inventaire 2020 et évolution depuis 1990 (PDF, 4,7 Mo) Graphique de la répartition des gaz à effet de serre au Québec en 2020 (PDF, 275 ko) Méthodologies de calcul d’émissions, description des secteurs et facteurs d’émission – Annexes à l’inventaire 2020 (PDF, 1,7 Mo) Marché du carbone - Comptabilisation des échanges de droits d’émission entre les gouvernements participants membres de la WCI (21 décembre) Ajustements correspondants Version française (PDF, 117 ko) Version anglaise (PDF, 171 ko) Rapport sur les flux nets 2013-2020 Version française (PDF, 184 ko) Version anglaise (PDF, 116 ko) Ministère - Liste des engagements financiers (17 décembre) Novembre 2022 (PDF, 1,4 Mo)	Semaine du 19 décembre 2022

Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (16 décembre) Liste des entités inscrites dans le système CITSS Version française (PDF, 187 ko) Version anglaise ( PDF, 146 ko) Émissions de gaz à effet de serre déclarées et vérifiées des établissements visés par le RSPEDE Version française (PDF, 25 ko) Version anglaise ( PDF, 24 ko) Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE Version française (PDF, 72ko) Version anglaise ( PDF, 70 ko) Changements climatiques - Marché du carbone (16 décembre) Avis de vente aux enchères conjointe n^o 34 du 15 février 2023 Version française (PDF, 187 ko) Version anglaise ( PDF, 146 ko) Exemples de calculs sur les ventes aux enchères Version française (PDF, 559 ko) - Mise à jour Version anglaise ( PDF, 609 ko) - Mise à jour Exigences et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères Version française (PDF, 672 ko) - Mise à jour Version anglaise ( PDF, 902 ko) - Mise à jour Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (16 décembre) Guide pour remplir la déclaration annuelle à l’intention des exploitants d’installations d’élimination et de centres de transfert (PDF, 535 ko) - Mise à jour Formulaire de déclaration annuelle ( Excel, 352 ko) - Mise à jour Eau - Atlas de l’eau (15 décembre) - Mise à jour Eau - Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable (PEPPSEP) (15 décembre) Aide-mémoire décrivant les étapes d’une demande d’aide financière individuelle (PDF, 147 ko) Aide-mémoire décrivant les étapes d’une demande d’aide financière en partenariat (PDF, 201 ko) Changements climatiques - Marché du carbone (15 décembre) Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (14 décembre) - Mise à jour Les motifs d’avis au ministre (PDF, 804 ko) - Mise à jour La catégorisation d’un débordement ou d’une dérivation (PDF, 145 ko) Module 3.1 : Avis au ministre (PDF, 1, Mo) - Mise à jour Changements climatiques - Gaz à effet de serre (13 décembre) Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Changements climatiques - Crédits compensatoires (13 décembre) La valorisation et la destruction de méthane provenant d’un lieu d’enfouissement La destruction d’halocarbures La séquestration du carbone par le boisement ou le reboisement sur les terres du domaine privé La destruction du méthane par le recouvrement d’une fosse à lisier La destruction du méthane provenant du système de dégazage des mines de charbon en exploitation La destruction du méthane provenant de la ventilation des mines de charbon souterraines en exploitation Cadre réglementaire relatif aux crédits compensatoires Avis de projet relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,5 Mo) Formulaire Avis de projet relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,5 Mo) Gabarit Registre des événements relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé ( Word, 66 ko) Calculateur du bilan de l’effet radiatif et du nombre de crédits compensatoires à délivrer relatif à la réalisation d’un projet de boisement et de reboisement ( Excel, 7 Mo) Ministère - Autorisations environnementales (13 décembre) Autorisation ministérielle - Mise à jour	Semaine du 12 décembre 2022

Changements climatiques - Marché du carbone (9 décembre) Budget annuel et détermination du prix minimal annuel pour les ventes aux enchères de 2023 Version française (PDF, 202 ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 137 ko) - Mise à jour Eau - Informations techniques et sectorielles (9 décembre) - Mise à jour Fiche de caractérisation des milieux hydriques dans le cadre d’une demande d’analyse d’autorisation environnementale (PDF, 223 ko) Ministère - Fonds d’électrification et de changements climatiques (FECC) (6 décembre) États financiers de l’exercice financier clos le 31 mars 2021 (PDF, 907 ko) Biodiversité - Liste des espèces floristiques désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles de l’être (5 décembre) - Mise à jour Aubépine ergot-de-coq (PDF) Drave des monts de Puvirnituq (PDF) Éléocharide à deux étamines (PDF) Géranium de Caroline (PDF) Houstonie à longues feuilles (PDF) Oxytrope visqueux (PDF) Pelléade glabre (PDF) Polanisie à douze étamines (PDF) Cardamine bulbeuse (PDF) Desmodie paniculée (PDF) Vergerette à feuilles segmentées (PDF)	Semaine du 5 décembre 2022