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Programme Climat municipalités - Phase 2

Le programme est maintenant terminé.

Information utile

Cadre normatif (PDF, 1,7 Mo)

Le programme Climat municipalités - Phase 2 (CM-2) soutient le passage à l’action des organismes municipaux dans la lutte contre les changements climatiques. Les projets financés s’échelonneront, au plus tard, jusqu’en 2025.

Dans le cadre du programme, une enveloppe globale de 40 M$ est consacrée à la mise en œuvre de projets novateurs de réduction d’émissions de gaz à effet de serre (GES) et d’adaptation aux changements climatiques. Ces projets permettent aux organismes municipaux du Québec de continuer leur transition vers un mode de vie durable et de contribuer à l’essor d’une économie sobre en carbone.

Climat municipalités - Phase 2 permet aussi de :

  • Renforcer l’innovation sociale par des solutions basées sur la concertation et la mobilisation des acteurs du milieu ;
  • Faciliter l’émergence de solutions concrètes et reproductibles dans d’autres communautés du Québec, afin de créer un mouvement dans l’ensemble des régions.

Climat municipalités - Phase 2 comporte deux volets :

Volet 2 - Réalisation de projets pilotes

Une enveloppe globale de 35 M$ est allouée pour la réalisation de projets pilotes permettant l’expérimentation de techniques (infrastructures vertes, aménagements résilients et technologies vertes) ou d’innovations sociales visant la lutte contre les changements climatiques.
Le financement maximal offert par projet est de 1 M$. Les projets reçus ont été analysés dans le cadre de trois appels à projets.

Voici la liste des projets par région qui ont été financés dans le cadre du volet 2 :

01- Bas-Saint-Laurent

Municipalité de Sainte-Flavie

  • Projet : Électrification d'un véhicule de travaux publics et système d'autopartage avec les citoyens
  • Aide financière accordée : 45 300 $

Municipalité de Saint-Pacôme

02- Saguenay–Lac-Saint-Jean

Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

  • Projet : Réemploi + (PDF, 756 ko)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
  • Aide financière accordée : 1 000 000 $

03- Capitale-Nationale

Ville de Québec

04- Mauricie

Ville de Trois-Rivières

05- Estrie

Ville de Magog

Municipalité d'Ascot Corner

06- Montréal

Arrondissement Ahuntsic-Cartierville

Arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville

  • Projet : Système alimentaire Bordeaux-Cartierville – De la fourche à la fourchette
  • Aide financière accordée : 1 000 000 $

Arrondissement Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

  • Projet : Aménagement d'infrastructures vertes pour mieux gérer les eaux pluviales et favoriser la biodiversité
  • Aide financière accordée : 910 650 $

Ville de Montréal

  • Projet : Réalisation d’un projet pilote de géothermie non conventionnelle avec puits à colonnes permanentes (PCP) au Centre Père-Marquette dans l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie  
  • Aide financière accordée : 215 078 $

07- Outaouais

Ville de Gatineau

09- Côte-Nord

Municipalité de Tadoussac

  • Projet : Aménagement d'un stationnement écoresponsable à Tadoussac  
  • Aide financière accordée : 577 140 $  

11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Ville de New Richmond

Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

  • Projet : Bâtiments durables pour la lutte et l'adaptation aux changements climatiques
  • Aide financière accordée : 356 958 $

Municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie

Régie intermunicipale de transport Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine (REGIM)

12- Chaudière-Appalaches

Municipalité régionale de comté (MRC) de Montmagny

14- Lanaudière

Municipalité régionale de comté de Joliette

Municipalité de Saint-Charles-Borromée

Municipalité de Saint-Cuthbert

  • Projet : Implantation d’un jardin de permaculture public permettant le développement des connaissances des citoyens afin de favoriser une transition vers un mode de vie écologique
  • Aide financière accordée : 163 200 $

15- Laurentides

Ville de Lachute

Ville de Saint-Sauveur

  • Projet : Coconception du réaménagement du parc Camille-Michel pour pallier les effets des changements climatiques
  • Aide financière accordée : 689 204 $

16- Montérégie

MRC Brome-Missisquoi

Ville de Sainte-Catherine

  • Projet : Stabilisation des berges de la rivière Saint-Régis
  • Aide financière accordée : 1 000 000 $

MRC des Jardins-de-Napierville

MRC de Vaudreuil-Soulanges

Ville de Candiac

  • Projet : Projet de démonstration - Utilisation d'un camion classe 8 électrique afin de réduire les émissions de GES
  • Aide financière accordée : 436 510 $

17- Centre-du-Québec

Ville de Victoriaville

MRC Nicolet-Yamaska

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Volet 1 - Réalisation d’analyses ou d’études

Une enveloppe globale de 5 M$ est allouée pour la réalisation d’analyses ou d’études visant à documenter les conditions de réalisation des projets de réduction et d’adaptation. 
L’aide financière maximale pour un projet est de 50 000 $. La réception des projets s’est effectuée en continu. Advenant le dépassement de l’enveloppe annuelle, les demandeurs seront avisés du moment où ils pourront de nouveau déposer une demande.

Voici la liste des projets par région qui ont été financés dans le cadre du volet 1. 

01- Bas-Saint-Laurent

Ville de Rivière-du-Loup

  • Projet : Répertoire des mesures de lutte et d'adaptation aux changements climatiques adaptées à Rivière-du-Loup et aux exigences à adopter par les promoteurs au sein de certains développements municipaux

    L'étude vise trois sous-objectifs : élaborer une liste des mesures de développement urbain et immobilier durables adaptées à Rivière-du-Loup; concevoir un répertoire illustré des mesures à intégrer dans les projets d’aménagement publics et privés; et déterminer les mesures à privilégier pour le Domaine Kogan et l’Entrée ouest.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

Municipalité de Sainte-Luce

  • Projet : Projet de l'Anse-aux-Coques

    Le projet vise à doter la municipalité d’une vision d’ensemble de son littoral côtier (plan directeur), en cohérence avec l'objectif d'augmenter sa résilience face aux changements climatiques.
  • Aide financière accordée : 36 791 $

02- Saguenay–Lac-Saint-Jean

Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

  • Projet : Réemploi+

    La Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR) réalise un projet visant le réemploi de 5 000 tonnes de matières provenant de ses écocentres (20 % du gisement), tout en analysant les impacts environnementaux et socioéconomiques de ce projet.
  • Aide financière accordée : 37 500 $

03- Capitale-Nationale

Ville de Québec

  • Projet : Étude d'opportunité d'un programme Sous les pavés adapté à la Ville de Québec

    Québec effectuera une étude d’opportunité de l’implantation du programme de type Sous les pavés , un programme initié depuis 2017 par le Centre d’écologie urbaine de Montréal (CEUM) qui vise à déminéraliser des espaces privés, publics ou à vocation communautaire, de manière participative. Pour mener cette étude d’opportunité, la Ville de Québec soutiendra, à travers ses fonds propres, la réalisation de deux sites pilotes.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

04- Mauricie

Ville de Shawinigan

  • Projet : Mobilité durable inter-secteur et régional pour la Ville de Shawinigan

    Dans le cadre de la réalisation du schéma d’aménagement et de développement durable, la Ville s’est engagée à réaliser un plan de transport et de mobilité durable. L'étude vise plus précisément la recherche de solutions relativement aux enjeux de réduction de gaz à effet de serre par la population et les employés pour les déplacements inter-secteur et interégionaux.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

05- Estrie

Régie intermunicipale du centre de valorisation des matières résiduelles du Haut-Saint-François et de Sherbrooke (Valoris)

  • Projet : Étude d'opportunité pour l'affinage et la valorisation énergétique de biogaz de déchets urbain

    Le lieu d’enfouissement technique (LET) de Valoris produit du biogaz qui est actuellement capté et brûlé. L’étude analysera la faisabilité technique et économique pour raffiner ce biogaz et ainsi répondre aux spécifications d'Énergir.
  • Aide financière accordée : 32 000 $

Municipalité du Canton de Saint-Camille

  • Projet : Étude d'optimisation de l'urbanisation afin de réduire à la source l'émission de GES sur le territoire de Saint-Camille

    Saint-Camille entend faire appel à différents experts en développement, en aménagement et en urbanisme afin d'évaluer le potentiel de son territoire et de son périmètre d’urbanisation, de rendre plus compétitifs les déplacements actifs dans les milieux de vie et de faciliter l’adaptation aux changements climatiques.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

Ville de Richmond

  • Projet : Planification stratégique du transport actif de Richmond

    La ville de Richmond veut consulter la population et les travailleurs afin de proposer des aménagements et des incitatifs qui faciliteront le transfert modal vers le transport actif.
  • Aide financière accordée : 29 997 $

06- Montréal

Arrondissement de Lachine

  • Projet : Lachine-Est : écoquartier et lutte au changement climatique

    L’arrondissement de Lachine et de la ville de Montréal souhaite planifier la mise en place d'écoquartiers dans le but d'accueillir de nouvelles familles, tout évitant des hausses d'émissions de GES.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

07- Outaouais

MRC de Papineau

  • Projet : Élaboration d'une stratégie de conservation de la biodiversité pour la MRC de Papineau

    L'étude a pour objectif d'identifier les milieux naturels du territoire à conserver ou à restaurer. Cet inventaire permettra d'adopter une stratégie de conservation à l'échelle de la MRC de Papineau.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

Ville de Gatineau

  • Projet : Audit et étude opérationnelle pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de la flotte de véhicules municipaux

    L'étude permettra de formuler des recommandations visant à atteindre 30 % de réduction des GES générés par la flotte des véhicules municipaux.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

Municipalité de Chelsea

  • Projet : Plan de verdissement pour le centre-village de Chelsea

    Une politique de l’arbre, une étude de faisabilité, des études techniques et une consultation citoyenne seront réalisées pour identifier et caractériser le potentiel de plantation de 193 arbres sur des terrains privés et publics de ce secteur.
  • Aide financière accordée : 37 500 $

09- Côte-Nord

Municipalité de Tadoussac

  • Projet : Préparation à l'aménagement d'un stationnement écoresponsable

    La Municipalité souhaite réaliser les études nécessaires à l'aménagement d'un stationnement écoresponsable comme alternative à la circulation routière et aux émissions de GES ainsi produites.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Municipalité  des Îles-de-la-Madeleine

  • Projet : Plan d'aménagement du site historique de La Grave 

    Un projet de protection contre l'érosion et la submersion côtière est en cours de réalisation dans le but de protéger le site historique et patrimonial de La Grave. L'étude analysera les possibilités d'harmoniser les mesures d'adaptation aux changements climatiques (recharge de plage) avec les autres utilisations (récréatives, commerciales et touristiques) de ce secteur.
  • Aide financière accordée : 41 921 $ 

Municipalité de Maria

  • Projet : Documenter les conditions de réalisation de recharge de plage en aval d'émissaire et de rampe de mise à l'eau 

    L'étude permettra à la Municipalité d'anticiper les interventions, les budgets et de prévoir un échéancier pour les travaux.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

12- Chaudière-Appalaches

Ville de Sainte-Marie

  • Projet : Évaluation du potentiel de consolidation du périmètre d'urbanisation, afin de limiter les déplacements motorisés émetteurs de GES, et identification de mesures d’aménagement contribuant à l’adaptation des milieux de vie aux effets des changements climatiques

    L'étude permettra de densifier le périmètre d'urbanisation, rendre plus compétitifs les déplacements actifs sur le territoire, identifier les mesures de requalification contribuant à adapter la ville aux changements climatiques et à préciser les lieux où les appliquer en priorité.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

Ville de Montmagny

  • Projet : Étude de faisabilité sur l'utilisation de techniques de génie végétal visant la stabilisation d'une section de la berge du Camping municipal Pointe-aux-Oies

    La ville de Montmagny réalisera une étude de faisabilité qui lui permettra de détailler les paramètres et les moyens techniques à utiliser pour tenter de stabiliser les berges.
  • Aide financière accordée : 34 200 $

Municipalité de Beaumont

  • Projet : La consolidation urbaine comme outil de lutte et d’adaptation aux changements climatiques pour Beaumont 

    Beaumont entend réaliser une étude qui lui permettra de réviser son plan d’urbanisme et sa règlementation d’urbanisme en intégrant les préoccupations liées aux changements climatiques.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

Municipalité d'Adstock

  • Projet : Réalisation d'une étude de faisabilité relativement à l'intégration de méthodes liées à la gestion durable des eaux pluviales à l'intérieur du périmètre urbain de Saint-Méthode

    L’étude vise à évaluer la faisabilité et à connaître les bénéfices d’intégrer des méthodes liées à la gestion durable des eaux pluviales (GDEP) dans les infrastructures municipales afin de faire face aux changements climatiques.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

MRC de Montmagny

  • Projet : Étude de bassin de rétention d'eaux pluviales dans le parc de la Rivière-du-Sud-Montmagny

    L'étude comprend l'analyse des solutions envisageables et le design d'une solution d'infrastructure optimale pour une meilleure résilience face aux crues causées par des précipitations extrêmes.
  • Aide financière accordée : 17 150 $

MRC de Bellechasse

  • Projet : Optimisation du projet-pilote de collecte et recyclage du plastique agricole dans Bellechasse 

    Menée en collaboration avec le département de génie chimique de l’Université Laval, l'étude analysera le plastique d'ensilage contenu dans les collectes, évaluera la faisabilité d’intégrer ceux-ci dans des produits et visera à optimiser les routes de collectes pour diminuer les GES.
  • Aide financière accordée : 20 355 $

Municipalité de Saint-Antoine-de-l'Isle-aux-Grues

  • Projet :  Étude de faisabilité sur l'utilisation de techniques de génie végétal visant la protection du chemin de la Batture de l'érosion, Isle-aux-Oies

    L’Isle-aux-Oies est affecté par l'érosion qui menace la pérennité du chemin de la Batture, seul lien carrossable qui s'y rend. L'étude de faisabilité permettra d’évaluer les conditions gagnantes, les considérations des parties prenantes, les opportunités techniques, les coûts et les avantages de différentes techniques pour stabiliser le terrain.
  • Aide financière accordée : 40 250 $ 

13- Laval

Ville de Laval

  • Projet : Étude de quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) et analyse de faisabilité d'actions et de projets de mobilité durable

    Afin de se doter d’un Plan intégré de mobilité durable (PIMD), la Ville de Laval réalise une étude pour quantifier les réductions de GES pour chacune des mesures proposées.
  • Aide financière accordée : 50 000 $

14- Lanaudière

Ville de Joliette

  • Projet : Plan d'intervention et de plantation - foresterie urbaine

    Le projet comprend la réalisation d'un plan de priorisation des zones à verdir, une cartographie et un plan de plantation détaillant les essences choisies.
  • Aide financière accordée : 32 625 $

15- Laurentides

Ville de Sainte-Anne-des-Plaines (SADP)

  • Projet : Vélos collectifs

    Sainte-Anne-des-Plaines souhaite connaitre l'état des déplacements dans la ville et leurs motifs, afin d'évaluer l'intérêt pour le vélo collectif ou d'autres modes de déplacement, comme le covoiturage, et assurer le regroupement des partenaires du transport actif.
  • Aide financière accordée : 11 257 $

Régie intermunicipale du Parc du Domaine vert (Mirabel)

  • Circonscription : Mirabel (514), Les Plaines (530)
  • Projet : Restauration socio-écologique de milieux naturels et bâtis au Parc du Domaine vert dans une perspective de changements globaux 

    Le projet vise à planifier des travaux socioécologiques visant à réduire l’empreinte écologique des infrastructures routières du parc et du stationnement d'accueil.
  • Aide financière accordée : 28 300 $ 

16- Montérégie

Ville de Candiac

  • Projet : Étude pour l'aménagement d'un bassin de rétention d'eau sous la forme d'un parc fonctionnel

    Des bassins de rétention d’eau doivent être aménagés dans les projets de développement pour gérer les eaux de pluie. L'étude vise à connaître le potentiel et les avantages d’un bassin présentant la forme d’un espace public bétonné et pouvant servir de parc dans le cadre d’un futur projet de développement à Candiac.
  • Aide financière accordée : 30 000 $

Ville de Sainte-Julie

  • Projet : Étude visant à réduire l’empreinte écologique du Centre municipal Louis-Armand-Savaria

    L’étude vise à identifier et à prioriser les occasions d’amélioration en efficacité énergétique du bâtiment municipal.
  • Aide financière accordée : 37 600 $

Municipalité de St-Stanislas-de-Kostka

  • Projet : Aménagement d'un stationnement vert pour le centre municipal La Municipalité souhaite planifier l'aménagement d'un stationnement vert qui favorise une saine gestion des eaux de ruissellement et la diminution des espaces imperméables.
  • Aide financière accordée : 13 385 $

17- Centre-du-Québec

Ville de Plessisville 

  • Projet : Démarche participative menant à la réalisation du plan concept d’un écoquartier visant notamment à limiter les déplacements motorisés émetteurs de GES, et à identifier les mesures d’aménagement contribuant à l’adaptation du milieu visé aux effets des changements climatiques 

    Plessisville souhaite planifier la requalification d’un quartier du centre-ville, qui abrite actuellement une cimenterie en opération, par la réalisation d’un projet d'écoquartier.
  • Aide financière accordée : 49 917 $

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Projets pilotes axés sur l’innovation sociale ou technique

Le programme vise à soutenir la mise en œuvre de projets pilotes pouvant comporter une composante technique ou prévoir une démarche d’innovation sociale, c’est-à-dire une démarche qui fait appel à la collaboration des acteurs locaux afin de définir une solution au problème visé.

Le soutien à la réalisation de projets pilotes a pour objectif spécifique de favoriser la recherche et la définition de pistes de solution audacieuses qui seront mises en œuvre par et pour les collectivités concernées. En plus d’assurer l’engagement des collectivités, cette façon de faire est la plus efficace pour l’élaboration de solutions durables et viables.

Les projets comportant un volet technique permettront d’expérimenter des infrastructures vertes, des aménagements résilients ou des technologies vertes, dans un but de réduction des émissions de GES ou d’adaptation aux changements climatiques.

De nombreux secteurs d’activité concernés

La lutte contre les changements climatiques ne concerne pas uniquement les professionnels du secteur de l’environnement. Puisque les impacts négatifs liés aux variations du climat se font sentir globalement, les projets financés par le programme peuvent prendre de multiples formes et être réalisés dans divers secteurs d’activité par les organismes municipaux. Par exemple, Climat municipalités - Phase 2 pourrait financer un projet visant :

  • l’aménagement d’infrastructures vertes;
  • la résilience alimentaire dans un contexte nordique;
  • l’aménagement de rues partagées ou la réalisation d’autres projets d’urbanisme favorisant la mobilité durable;
  • la rénovation ou la modernisation d’actifs municipaux pour faire face aux intempéries climatiques;
  • la diminution des quantités de résidus organiques éliminés par la réduction à la source ou grâce à l’économie circulaire;
  • la création et la conservation d’écosystèmes et de refuges de biodiversité dans un contexte de changements climatiques.

Les organismes municipaux, des acteurs de premier plan dans la lutte contre les changements climatiques

Les organismes municipaux jouent un rôle crucial dans la lutte contre les changements climatiques. À titre de gouvernements de proximité, ils ont un impact direct sur de nombreux secteurs à fortes émissions et sur le mode de vie des populations locales. Ils sont bien placés pour mettre en œuvre des mesures concrètes de réduction de GES et d’adaptation au sein de leurs communautés.

Le programme vise à soutenir des projets inspirants et reproductibles pouvant renforcer dès maintenant la résilience des collectivités et la transition du Québec vers une économie sobre en carbone.

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Nous joindre

Pour obtenir des renseignements sur le programme Climat municipalités - Phase 2, communiquez avec nous par téléphone au 418-521-3878, poste 7660, ou par courriel à climatmunicipalites2@environnement.gouv.qc.ca.

Climat municipalités - Phase 2 vise à soutenir les municipalités et les collectivités dans leurs initiatives de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d’adaptation aux changements climatiques et d’aménagement durable du territoire. Le programme rejoint les objectifs du Plan pour une économie verte 2030.

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