Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Recherche Quebec.ca

Titre

Guide de valorisation des matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction


Auteur

Burelle, Suzanne; Ouellette, Hugues; Québec (Province). Ministère de l'Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles

Éditeur

Québec : Ministère de l'Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 2002

Résumé

Ce guide a été élaboré afin de favoriser la valorisation des matières résiduelles dans le respect de l'environnement. Il se veut un outil d'harmonisation des différentes procédures et d'équité pour les industries ouvrant dans le secteur de la valorisation des matières résiduelles. Ce guide vise à encadrer l'évaluation des projets de valorisation de matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction.

Disponibilité

HTML Format PDF, 311 Ko
 
 

Évaluation de la page En savoir plus

Dans le cadre de son Plan stratégique 2019-2023, le Ministère souhaite améliorer l'accessibilité de l'information disponible sur son site Web. Nous sollicitons donc votre collaboration, par l'entremise d'un sondage en bas de chacune des pages, qui nous permettra d'évaluer la facilité avec laquelle vous y trouvez l'information que vous recherchez.

À quel point était-il facile d'obtenir l'information que vous recherchiez aujourd'hui?
Facile Difficile


 Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
© Gouvernement du Québec, 2022